1. Titre du contrat
Sera fait par un avocat

Le contrat soit clair, précis dans un contrat de vente de recette de cuisine.

Tout en respectant la loi pour les deux parties:

Un exemple de contact

« Contrat de vente de recette de cuisine »

2. Identification des parties

Commencez par identifier les parties signataires du contrat :

Le vendeur : Nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, statut (particulier ou entreprise).
L’acheteur : Nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, statut (particulier ou entreprise).

3. Préambule

Le préambule permet de préciser le contexte de la vente :

Objet de la vente : Expliquer que l’acheteur souhaite acquérir la recette de cuisine du vendeur.
Description de la recette : Indiquer la recette en question, éventuellement avec un résumé succinct des ingrédients, de la méthode de préparation, etc. Cela permet de clarifier ce qui est vendu.

4. Article 1 : Objet du contrat

Décrire en détail l’objet de la vente :
« Le vendeur cède à l’acheteur, qui accepte, la recette suivante : [recette jackpot], comprenant [liste des ingrédients et des étapes de préparation] ».

5. Article 2 : Modalités de la cession

Préciser les modalités de la cession de la recette :

Cession de droits d’utilisation : Le vendeur cède à l’acheteur le droit d’utiliser la recette pour [utilisation personnelle, commerciale, création de produits dérivés, etc.].
Droits d’auteur : Si la recette est protégée par des droits d’auteur (dans le cas de recettes originales et créatives), spécifier si la cession inclut une autorisation d’utilisation exclusive ou non exclusive. Par exemple : « La cession inclut un droit d’utilisation non exclusif de la recette pour des fins commerciales. »

6. Article 3 : Prix de la vente

Indiquer clairement le prix convenu pour la vente de la recette :

« Le prix de vente de la recette est fixé à [25 million], payable [modalités de paiement, ex : paiement en une fois, en plusieurs fois 28 million, etc.]. »
Préciser les modalités de paiement (virement bancaire, chèque, espèces, etc.).
Inclure la date d’échéance du paiement, le cas échéant.

7. Article 4 : Garantie et engagement du vendeur

Je garantir que la recette est originale et ne porte pas atteinte à des droits d’auteur ou à d’autres droits de tiers :

« Le vendeur garantit que la recette est originale et ne contrevient pas aux droits de propriété intellectuelle de tiers. »
« Le vendeur s’engage à fournir la recette complète, comprenant tous les ingrédients et étapes nécessaires à sa réalisation. »

8. Article 5 : Droit de retour ou d’annulation

En cas d’achat en ligne ou à distance, l’acheteur pourrait bénéficier d’un droit de rétractation dans un délai de 14 jours, seulement si les ingérant on pas été vue lue ou autre pour que la garantis s’applique comme pour tout achat de biens immatériels (selon les lois applicables, par exemple en Canada ).

9. Article 6 : Confidentialité

Si la recette est confidentielle ou si l’acheteur est tenu de ne pas la divulguer à des tiers :

« L’acheteur s’engage à ne pas divulguer ou reproduire la recette sans l’autorisation préalable écrite du vendeur pendant une période de [délai] après la vente. »

10. Article 7 : Propriété intellectuelle

Si la recette est protégée par des droits d’auteur ou des droits voisins, il est nécessaire d’inclure une clause sur la propriété intellectuelle :

« La recette vendue reste la propriété intellectuelle du vendeur, sauf stipulation contraire. L’acheteur ne pourra en revendiquer la paternité. »

11. Article 8 : Responsabilités

Préciser les responsabilités de chaque partie :

« Le vendeur n’est pas responsable de l’utilisation de la recette par l’acheteur, notamment en cas de mauvaise utilisation ou d’incidents liés à la préparation de la recette. »
« L’acheteur est responsable de l’utilisation de la recette et s’engage à ne pas en faire un usage contraire à la loi. »

12. Article 9 : Règlement des litiges

Déterminer la juridiction compétente et les modalités de résolution des conflits en cas de litige :

« Tout litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation de ce contrat sera soumis aux tribunaux compétents [indiquer la juridiction]. »

13. Article 10 : Dispositions diverses

Inclure d’autres clauses éventuelles comme :

Modification du contrat : « Toute modification de ce contrat devra faire l’objet d’un avenant signé par les deux parties. »
Force majeure : « Les parties ne pourront être tenues responsables en cas de force majeure empêchant l’exécution du contrat. »

14. Signature du contrat

Le contrat doit être signé par les deux parties pour valider l’accord. Chaque partie doit conserver un exemplaire.